Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAJOU
EURL Frédérique Crestin-Billet
FRÉDÉRIQUE CRESTIN-BILLET

Numéro de dépôt :
3325564
Date de dépôt :
17/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2014
SAJOU de Frédérique Crestin-Billet

Présentation de la marque SAJOU

Déposée le 17 novembre 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Frédérique Crestin-Billet et FRÉDÉRIQUE CRESTIN-BILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Frédérique Crestin-Billet domicilié(e) 16 bis, rue de la Chancellerie,78000 VERSAILLES - 78000 - France et FRÉDÉRIQUE CRESTIN-BILLET domicilié(e) 16 BIS, RUE DE LA CHANCELLERIE,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique CRESTIN-BILLET EURL FCB domicilié(e) 16 bis, rue de la Chancellerie,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque SAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAJOU est expirée depuis le 17 novembre 2014.

Frédérique Crestin-Billet a également déposé les autres marques suivantes : Fabriqué à Versailles


EURL Frédérique Crestin-Billet - 16 bis, rue de la Chancellerie,78000 VERSAILLES - 78000 - France

FRÉDÉRIQUE CRESTIN-BILLET - 16 BIS, RUE DE LA CHANCELLERIE,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 4


Frédérique CRESTIN-BILLET EURL FCB - 16 bis, rue de la Chancellerie,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498378 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Produits de l'imprimerie, articles de bureau (à l'exception des meubles), affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, intruments d'écriture, patrons et modèles pour la couture, la broderie, le point de croix, dessins, sacs et pochettes en papier. Tous livres et publications gratuits ou payants, ayant dans son titre ou son intitulé le nom de la marque faisant l'objet de ce dépôt. Meubles, cadres, coussins, étagères, boîtes en bois et tous objets de décoration tels que des miroirs, des sièges, des fauteuils, des vaisseliers ou des créations de vannerie. Fils à usage textiles, fils élastique à usage textile, laine, soie, coton et toutes sortes de fils à usage textile et de broderie. Tissus, linge de maison en tissu et en papier, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) et tout tissu à but de décoration en ameublement. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochet œillets, épingles, aiguilles, articles de mercerie en générale, passementerie. Couture, services de broderie et de point de croix, traitement des tissus, sérigraphie et toute sorte d'impression sur tissus dont l'intitulé pourrait comprendre le nom de la marque faisant l'objet de ce dépôt.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.